Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 21 septembre 2026
Cette politique décrit les données que nous collectons, pourquoi, et les droits dont vous disposez.
❲ 01 ❳Responsable du traitement
TMODE, [forme juridique], [adresse du siège], est responsable des traitements décrits ci-dessous.
Pour toute question : hello@tmode.com
❲ 02 ❳Données collectées
Compte : nom, adresse email, mot de passe chiffré.
Commandes : adresses de livraison et de facturation, historique d’achats, moyen de paiement (traité par notre prestataire, jamais stocké par nous).
Navigation : pages consultées et mesures d’audience, dans les conditions décrites par notre politique cookies.
Newsletter : adresse email, si vous y consentez.
❲ 03 ❳Finalités et bases légales
Exécution du contrat : gestion du compte, traitement et suivi des commandes, service client.
Obligation légale : conservation des factures et pièces comptables.
Consentement : newsletter, cookies non essentiels.
Intérêt légitime : prévention de la fraude, amélioration du service.
❲ 04 ❳Durées de conservation
Compte : jusqu’à sa suppression, puis [durée] d’archivage.
Commandes et factures : 10 ans, conformément aux obligations comptables.
Newsletter : jusqu’au retrait du consentement.
Mesure d’audience : 13 mois maximum.
❲ 05 ❳Destinataires
Les créateurs concernés par une commande, pour l’expédier.
Nos prestataires : paiement, transport, hébergement, envoi d’emails.
Aucune donnée n’est vendue.
❲ 06 ❳Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives post-mortem.
Exercice de ces droits : hello@tmode.com. Une réponse vous sera apportée sous un mois.
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
Trame à compléter et à faire valider par un conseil juridique. Les durées de conservation, les prestataires et les transferts éventuels hors UE doivent refléter l’infrastructure réelle avant mise en ligne.