TMODE

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 21 septembre 2026

Cette politique décrit les données que nous collectons, pourquoi, et les droits dont vous disposez.

❲  01  ❳Responsable du traitement

TMODE, [forme juridique], [adresse du siège], est responsable des traitements décrits ci-dessous.

Pour toute question : hello@tmode.com

❲  02  ❳Données collectées

Compte : nom, adresse email, mot de passe chiffré.

Commandes : adresses de livraison et de facturation, historique d’achats, moyen de paiement (traité par notre prestataire, jamais stocké par nous).

Navigation : pages consultées et mesures d’audience, dans les conditions décrites par notre politique cookies.

Newsletter : adresse email, si vous y consentez.

❲  03  ❳Finalités et bases légales

Exécution du contrat : gestion du compte, traitement et suivi des commandes, service client.

Obligation légale : conservation des factures et pièces comptables.

Consentement : newsletter, cookies non essentiels.

Intérêt légitime : prévention de la fraude, amélioration du service.

❲  04  ❳Durées de conservation

Compte : jusqu’à sa suppression, puis [durée] d’archivage.

Commandes et factures : 10 ans, conformément aux obligations comptables.

Newsletter : jusqu’au retrait du consentement.

Mesure d’audience : 13 mois maximum.

❲  05  ❳Destinataires

Les créateurs concernés par une commande, pour l’expédier.

Nos prestataires : paiement, transport, hébergement, envoi d’emails.

Aucune donnée n’est vendue.

❲  06  ❳Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives post-mortem.

Exercice de ces droits : hello@tmode.com. Une réponse vous sera apportée sous un mois.

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

Trame à compléter et à faire valider par un conseil juridique. Les durées de conservation, les prestataires et les transferts éventuels hors UE doivent refléter l’infrastructure réelle avant mise en ligne.